Permis de construire – Logements
Route Du Bourg
07106421E0014
Commencé
le 10 novembre 2021
10 logements
1 018 m² habitables
11 800 m² terrain
Bruailles (71500)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
10 novembre 2021
3
Ouverture chantier
26 septembre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Bruailles (71064)
- Adresse
-
Route Du Bourg
71500 Bruailles - Parcelle(s)
-
ZL 18
ZL 20
ZL 21 - Superficie terrain
- 11 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EFL GERY
- SIREN
- 847766227,0
- SIRET
- 84776622700015,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 71500 Louhans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T5
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 018 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL