Permis de construire – Logements
Chem Des Marbres
07107013E0015
Terminé
le 31 octobre 2013
33 logements
2 183 m² habitables
14 863 m² terrain
Buxy (71390)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
31 octobre 2013
3
Ouverture chantier
30 juin 2014
4
Achèvement
13 juillet 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Buxy (71070)
- Adresse
-
Chem Des Marbres
71390 Buxy - Parcelle(s)
-
AM 124
AM 15 - Superficie terrain
- 14 863 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- SIREN
- 759200751,0
- SIRET
- 75920075100130,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 01000 Bourg-En-Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 33
- Logements individuels
- 21
- Logements collectifs
- 12
- Individuels groupés
- 21
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 29
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 16
- Accession sociale hors PTZ
- 17
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 183 | — | — | — |
| Locaux | 2 794 | — | — | 2 794 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL