Permis de construire – Logements
16 Rue Carnot
07107621E0059
Autorisé
le 17 août 2022
2 logements
353 m² terrain
Chalon-Sur-Saone (71100)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
17 août 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Chalon-Sur-Saone (71076)
- Adresse
-
16 Rue Carnot
71100 Chalon-Sur-Saone - Parcelle(s)
- BZ 69
- Superficie terrain
- 353 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LEBELLE
- SIREN
- 884092164,0
- SIRET
- 88409216400018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 94520 Mandres-Les-Roses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 150 | — | 143 | 7 | 143 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL