Permis de construire – Logements
Rue Tristan Bernard - Lot
07108115E0017
Commencé
le 04 décembre 2015
4 logements
322 m² habitables
862 m² terrain
Champforgeuil (71530)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
04 décembre 2015
3
Ouverture chantier
12 juin 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Champforgeuil (71081)
- Adresse
-
Rue Tristan Bernard - Lot
71530 Champforgeuil - Parcelle(s)
-
AL 170
AL 171 - Superficie terrain
- 862 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MEGUL
- SIREN
- 789237112,0
- SIRET
- 78923711200014,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69100 Villeurbanne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 322 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL