Permis de construire – Logements
Route D'Hauterive
07108922E0004
Terminé
le 26 septembre 2022
1 logement
82 m² habitables
1 287 m² terrain
La Chapelle-De-Bragny (71240)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
26 septembre 2022
3
Ouverture chantier
13 février 2023
4
Achèvement
15 mai 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- La Chapelle-De-Bragny (71089)
- Adresse
-
Route D'Hauterive
71240 La Chapelle-De-Bragny - Parcelle(s)
-
B 772
B 774
B 777 - Superficie terrain
- 1 287 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71880 Chatenoy-Le-Royal
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 82 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL