Permis de construire – Logements
La Chapelle-De-Guinchay
07109017S0022
Terminé
le 03 novembre 2017
4 logements
312 m² habitables
La Chapelle-De-Guinchay (71570)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
03 novembre 2017
3
Ouverture chantier
22 mars 2018
4
Achèvement
23 juillet 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- La Chapelle-De-Guinchay (71090)
- Adresse
-
Lieu-dit : ""LOYSE""
71570 La Chapelle-De-Guinchay - Parcelle(s)
- F 1263
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEMEURES DE SAONE
- SIREN
- 812445138,0
- SIRET
- 81244513800017,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 71000 Macon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 2
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 312 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL