Permis de construire – Logements
423 Chemin De Loyse
07109019S0001
Commencé
le 11 avril 2019
1 logement
1 272 m² terrain
La Chapelle De Guinchay (71570)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
11 avril 2019
3
Ouverture chantier
01 août 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- La Chapelle De Guinchay (71090)
- Adresse
-
423 Chemin De Loyse
Lieu-dit : LE PETIT CLOS DE LOYSE
71570 La Chapelle De Guinchay - Parcelle(s)
- D 678
- Superficie terrain
- 1 272 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01140 Thoissey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 70 | — | 330 | — | — |
| Locaux | 530 | — | — | — | 330 |
| Agriculture | — | 330 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL