Permis de construire – Logements
2935 Rd 906
07109019S0022
Commencé
le 06 septembre 2019
1 logement
111 m² habitables
649 m² terrain
La Chapelle De Guinchay (71570)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
06 septembre 2019
3
Ouverture chantier
25 novembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- La Chapelle De Guinchay (71090)
- Adresse
-
2935 Rd 906
Lieu-dit : PONTANEVAUX
71570 La Chapelle De Guinchay - Parcelle(s)
-
F 2100
F 2114
F 2103 - Superficie terrain
- 649 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA DEVIGNETTE
- SIREN
- 331456590,0
- SIRET
- 33145659000024,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71570 La Chapelle De Guinchay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 111 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL