Permis de construire – Logements
Loise
07109020S0021
Commencé
le 01 avril 2021
1 logement
94 m² habitables
1 715 m² terrain
La Chapelle De Guinchay (71570)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
01 avril 2021
3
Ouverture chantier
15 septembre 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- La Chapelle De Guinchay (71090)
- Adresse
-
Loise
71570 La Chapelle De Guinchay - Parcelle(s)
- F 2789
- Superficie terrain
- 1 715 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- DEMEURES ACCESS
- SIREN
- 812445138,0
- SIRET
- 81244513800025,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 71000 MaãÂCon
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL