Permis de construire – Logements
175 Route De RomanaãÂChe
07109021S0049
Autorisé
le 23 décembre 2021
5 logements
478 m² habitables
3 845 m² terrain
La Chapelle De Guinchay (71570)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
23 décembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- La Chapelle De Guinchay (71090)
- Adresse
-
175 Route De RomanaãÂChe
71570 La Chapelle De Guinchay - Parcelle(s)
- F 650P
- Superficie terrain
- 3 845 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LE CLOS DE L'AUBEPIN
- SIREN
- 338002900,0
- SIRET
- 33800290000029,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69400 Villefranche Sur SaaãÂNe
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 478 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL