Permis de construire – Logements
Le Bourg
07109023S0005
Terminé
le 07 juin 2023
1 logement
657 m² terrain
La Chapelle-De-Guinchay (71570)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
07 juin 2023
3
Ouverture chantier
08 septembre 2023
4
Achèvement
05 mars 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- La Chapelle-De-Guinchay (71090)
- Adresse
-
Le Bourg
71570 La Chapelle-De-Guinchay - Parcelle(s)
-
G 464
G 464
G 513 - Superficie terrain
- 657 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MT
- SIREN
- 904239779,0
- SIRET
- 90423977900013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71570 La Chapelle-De-Guinchay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 221 | — | 73 | 60 | — |
| Locaux | 87 | — | — | 14 | 73 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL