Permis de construire – Logements
Imp De Chavenotte
07109314E0007
Terminé
le 14 novembre 2014
1 logement
99 m² habitables
5 228 m² terrain
La Chapelle-Saint-Sauveur (71310)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
14 novembre 2014
3
Ouverture chantier
01 décembre 2014
4
Achèvement
26 novembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- La Chapelle-Saint-Sauveur (71093)
- Adresse
-
Imp De Chavenotte
71310 La Chapelle-Saint-Sauveur - Parcelle(s)
-
D 496
D 497
D 498 - Superficie terrain
- 5 228 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71270 Bellevesvre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL