Permis de construire – Logements
46 Rue Des Pernards
07109321E0010
Commencé
le 04 janvier 2022
1 logement
99 m² habitables
1 035 m² terrain
La Chapelle-Saint-Sauveur (71310)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 janvier 2022
3
Ouverture chantier
16 mars 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- La Chapelle-Saint-Sauveur (71093)
- Adresse
-
46 Rue Des Pernards
71310 La Chapelle-Saint-Sauveur - Parcelle(s)
-
F 896
F 891
F 892 - Superficie terrain
- 1 035 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71310 La Chapelle-Saint-Sauveur
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL