Permis de construire – Logements
Le Petit Noble
07109417S0001
Terminé
le 09 janvier 2018
1 logement
43 m² habitables
71 904 m² terrain
La Chapelle-Sous-Brancion (71700)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
09 janvier 2018
3
Ouverture chantier
01 juin 2018
4
Achèvement
01 septembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- La Chapelle-Sous-Brancion (71094)
- Adresse
-
Le Petit Noble
71700 La Chapelle-Sous-Brancion - Parcelle(s)
-
C 285
C 286
C 287 - Superficie terrain
- 71 904 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE PETIT NOBLE
- SIREN
- 822734158,0
- SIRET
- 82273415800014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 75001 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 438 | 43 | — | 26 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL