Permis de construire – Logements
375 Route Du Bourg
07109718E0011
Autorisé
le 15 octobre 2018
2 logements
1 626 m² terrain
La Chapelle-Thecle (71470)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
15 octobre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- La Chapelle-Thecle (71097)
- Adresse
-
375 Route Du Bourg
71470 La Chapelle-Thecle - Parcelle(s)
- AB 62
- Superficie terrain
- 1 626 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE
- SIREN
- 217100973,0
- SIRET
- 21710097300015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 71470 Chapelle-Thecle (La)
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 158 | — | 150 | 8 | 150 |
| Locaux | 202 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2018
Données issues de la base SITADEL