Permis de construire – Logements
541 Route Du Bourg
07109721E0013
Commencé
le 26 novembre 2021
4 logements
233 m² habitables
La Chapelle-Thecle (71470)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
26 novembre 2021
3
Ouverture chantier
19 octobre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- La Chapelle-Thecle (71097)
- Adresse
-
541 Route Du Bourg
71470 La Chapelle-Thecle - Parcelle(s)
-
AB 130
AB 134
AB 132 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE LA CHAPELLE THECLE
- SIREN
- 217100973,0
- SIRET
- 21710097300015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 71470 La Chapelle Thecle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
- Logements démolis
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 219 | 233 | — | 219 | — |
| Locaux | 126 | — | — | 126 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL