Permis de construire – Logements
Route De Macon
07109922S0009
Annulé
le 22 février 2023
4 logements
365 m² habitables
7 984 m² terrain
Charbonnieres (71260)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Charbonnieres (71099)
- Adresse
-
Route De Macon
71260 Charbonnieres - Parcelle(s)
-
A 41
A 42
A 43 - Superficie terrain
- 7 984 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEMEURES ACCESS
- SIREN
- 812445138,0
- SIRET
- 81244513800025,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 71000 Macon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 365 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL