Permis de construire – Logements
4 Lotissement ""Les Mesanges""
07109923S0006
Commencé
le 12 septembre 2023
1 logement
75 m² habitables
Charbonnieres (71260)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 septembre 2023
3
Ouverture chantier
12 février 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Charbonnieres (71099)
- Adresse
-
4 Lotissement ""Les Mesanges""
Lieu-dit : EN TAVEL
71260 Charbonnieres - Parcelle(s)
- B 885
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01750 Saint-Laurent-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 75 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL