Permis de construire – Logements
Chatenoy-En-Bresse
07111713E0013
Terminé
le 16 janvier 2014
1 logement
123 m² habitables
34 m² terrain
Chatenoy-En-Bresse (71380)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
16 janvier 2014
3
Ouverture chantier
21 janvier 2014
4
Achèvement
25 octobre 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Chatenoy-En-Bresse (71117)
- Adresse
-
Lieu-dit : RUE DE L'EGLANTINE - LOTISSEMENT ""L'AU
71380 Chatenoy-En-Bresse - Parcelle(s)
- AD 142
- Superficie terrain
- 34 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71640 Givry
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 123 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL