Permis de construire – Logements
Lotissement Rue Vignes Ren
07111714E0008
Terminé
le 26 août 2014
1 logement
129 m² habitables
838 m² terrain
Chatenoy-En-Bresse (71380)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
26 août 2014
3
Ouverture chantier
26 janvier 2015
4
Achèvement
31 octobre 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Chatenoy-En-Bresse (71117)
- Adresse
-
Lotissement Rue Vignes Ren
71380 Chatenoy-En-Bresse - Parcelle(s)
- AL 27
- Superficie terrain
- 838 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JFC
- SIREN
- 800363863,0
- SIRET
- 80036386300013,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 71380 Chatenoy-En-Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 129 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL