Permis de construire – Logements
15 Rue Du Chateau
07111719E0004
Terminé
le 09 juillet 2019
10 logements
795 m² habitables
1 779 m² terrain
Chatenoy-En-Bresse (71380)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
09 juillet 2019
3
Ouverture chantier
07 juillet 2020
4
Achèvement
12 octobre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Chatenoy-En-Bresse (71117)
- Adresse
-
15 Rue Du Chateau
Lieu-dit : CHAMP CHASSY - LOTISSEMENT LES ALLEES
71380 Chatenoy-En-Bresse - Parcelle(s)
-
ZB 44
ZB 46 - Superficie terrain
- 1 779 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COOP HABITAT BOURGOGNE
- SIREN
- 15750748,0
- SIRET
- 1575074800046,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 71100 Chalon Sur Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 6
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 795 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL