Permis de construire – Logements
12 Rue De Vertembeau
07111720E0004
Terminé
le 23 mars 2020
1 logement
80 m² habitables
1 100 m² terrain
Chatenoy-En-Bresse (71380)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
23 mars 2020
3
Ouverture chantier
11 mars 2021
4
Achèvement
04 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Chatenoy-En-Bresse (71117)
- Adresse
-
12 Rue De Vertembeau
71380 Chatenoy-En-Bresse - Parcelle(s)
- AE 6
- Superficie terrain
- 1 100 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71380 Chatenoy En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 45 | 80 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL