Permis de construire – Logements
Rue Des Tuileries
07111722E0003
Terminé
le 16 juin 2022
1 logement
105 m² habitables
700 m² terrain
Chatenoy-En-Bresse (71380)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
16 juin 2022
3
Ouverture chantier
05 septembre 2022
4
Achèvement
20 octobre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Chatenoy-En-Bresse (71117)
- Adresse
-
Rue Des Tuileries
71380 Chatenoy-En-Bresse - Parcelle(s)
- AB 14
- Superficie terrain
- 700 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SNC CLEMA
- SIREN
- 522829720,0
- SIRET
- 52282972000013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 71380 Alleriot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL