Permis de construire – Logements
Rue Des Vignes - Lot 47
07111816E0021
Terminé
le 13 février 2017
1 logement
139 m² habitables
638 m² terrain
Chatenoy-Le-Royal (71880)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
13 février 2017
3
Ouverture chantier
15 février 2017
4
Achèvement
30 mars 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Chatenoy-Le-Royal (71118)
- Adresse
-
Rue Des Vignes - Lot 47
Lieu-dit : LOTISSEMENT LE TREFFORT
71880 Chatenoy-Le-Royal - Parcelle(s)
- AN 249
- Superficie terrain
- 638 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71670 Le Breuil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 139 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
Abri jardin
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL