Permis de construire – Logements
17 Avenue Charles De Gaull
07111823E0005
Commencé
le 22 juin 2023
30 logements
2 049 m² habitables
2 899 m² terrain
Chatenoy-Le-Royal (71880)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
22 juin 2023
3
Ouverture chantier
23 avril 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Chatenoy-Le-Royal (71118)
- Adresse
-
17 Avenue Charles De Gaull
71880 Chatenoy-Le-Royal - Parcelle(s)
-
AL 320
AL 2
AL 8 - Superficie terrain
- 2 899 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COOP HABITAT BOURGOGNE
- SIREN
- 15750748,0
- SIRET
- 1575074800046,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 71100 Chalon-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 30
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 30
- Collectifs hors résidence
- 30
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 11
- T3
- 16
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 14
- Accession sociale hors PTZ
- 16
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 351 | 2 049 | — | 351 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL