Permis de construire – Logements
Rue Des Vignes
07111823E0007
Commencé
le 15 juin 2023
12 logements
764 m² habitables
1 453 m² terrain
Chatenoy Le Royal (71880)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
15 juin 2023
3
Ouverture chantier
15 janvier 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Chatenoy Le Royal (71118)
- Adresse
-
Rue Des Vignes
Lieu-dit : LE TREFFORT
71880 Chatenoy Le Royal - Parcelle(s)
-
AN 139
AN 139
AN 148 - Superficie terrain
- 1 453 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS
- SIREN
- 15450638,0
- SIRET
- 1545063800067,0
- Code APE
- 41.20B
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 764 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL