Permis de construire – Logements
1259 Les Bernards
07112115E0001
Autorisé
le 22 janvier 2016
1 logement
94 m² habitables
32 250 m² terrain
La Chaux (71310)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
22 janvier 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- La Chaux (71121)
- Adresse
-
1259 Les Bernards
71310 La Chaux - Parcelle(s)
-
C 266
C 267
C 273 - Superficie terrain
- 32 250 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA FRESSE
- SIREN
- 432981546,0
- SIRET
- 43298154600018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39300 Saint-Germain-En-Montagne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 49 | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL