Permis de construire – Logements
1 Imp Du Vieux Moulin
07113318P0001
Annulé
le 27 juin 2018
14 logements
1 075 m² habitables
3 588 m² terrain
La Clayette (71800)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
27 juin 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- La Clayette (71133)
- Adresse
-
1 Imp Du Vieux Moulin
71800 La Clayette - Parcelle(s)
- AE 311
- Superficie terrain
- 3 588 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD
- SIREN
- 419287982,0
- SIRET
- 41928798200021,0
- Code APE
- 84.13Z
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 71000 Macon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 7
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 075 | — | — | — |
| Locaux | — | 207 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL