Permis de construire – Logements
Ruffey
07113713S0017
Commencé
le 16 septembre 2013
1 logement
19 m² habitables
Cluny (71250)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
16 septembre 2013
3
Ouverture chantier
01 mars 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Cluny (71137)
- Adresse
-
Ruffey
71250 Cluny - Parcelle(s)
-
A 229
A 227
A 124 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GFA DE RUFFEY
- SIREN
- 435363916,0
- SIRET
- 43536391600014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6534,0
- Adresse
- 71250 Cluny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 310 | 19 | 157 | — | — |
| Locaux | 975 | — | — | 146 | 157 |
| Agriculture | — | 157 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL