Permis de construire – Logements
La Comelle
07114219M0001
Commencé
le 28 juin 2019
1 logement
8 410 m² terrain
La Comelle (71990)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
28 juin 2019
3
Ouverture chantier
03 septembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- La Comelle (71142)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA TROUSSE
71990 La Comelle - Parcelle(s)
- C 99
- Superficie terrain
- 8 410 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 75010 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 258 | — | 192 | — | — |
| Locaux | 192 | — | — | — | 192 |
| Agriculture | — | 192 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL