Permis de construire – Logements
Chem De La Roue
07115715E0008
Terminé
le 14 décembre 2015
12 logements
971 m² habitables
10 592 m² terrain
Cuiseaux (71480)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
14 décembre 2015
3
Ouverture chantier
04 avril 2016
4
Achèvement
01 septembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Cuiseaux (71157)
- Adresse
-
Chem De La Roue
71480 Cuiseaux - Parcelle(s)
-
AD 458
AD 127
AD 126 - Superficie terrain
- 10 592 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
- SIREN
- 760200295,0
- SIRET
- 76020029500011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5547,0
- Adresse
- 01000 Bourg-En-Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 971 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL