Permis de construire – Logements
91 Rue Bas Du Pave
07115820S0006
Terminé
le 04 mai 2020
1 logement
959 m² terrain
Cuisery (71290)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
04 mai 2020
3
Ouverture chantier
04 mai 2020
4
Achèvement
22 mai 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Cuisery (71158)
- Adresse
-
91 Rue Bas Du Pave
71290 Cuisery - Parcelle(s)
-
AH 184
AH 185
AH 12 - Superficie terrain
- 959 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SGS CONSULTANT
- SIREN
- 493723423,0
- SIRET
- 49372342300015,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 71290 Cuisery
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 66 | — | — |
| Locaux | 66 | — | — | — | 66 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2020
- Dernière mise à jour
- Mai 2020
Données issues de la base SITADEL