Permis de construire – Logements
Route De Loisy
07115823S0001
Autorisé
le 30 juin 2023
2 logements
190 m² habitables
Cuisery (71290)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
30 juin 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Cuisery (71158)
- Adresse
-
Route De Loisy
71290 Cuisery - Parcelle(s)
- AA 123
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES CHARMES DE L'ABERGEMENT
- SIREN
- 913778312,0
- SIRET
- 91377831200011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71700 Tournus
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 190 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL