Permis de construire – Logements
26 Rue De Jasoupe Le Bas
07117023E0007
Autorisé
le 12 mai 2023
1 logement
330 m² terrain
Demigny (71150)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 mai 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Demigny (71170)
- Adresse
-
26 Rue De Jasoupe Le Bas
71150 Demigny - Parcelle(s)
- B 268
- Superficie terrain
- 330 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71150 Demigny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 85 | — | — |
| Locaux | 85 | — | — | — | 85 |
| Agriculture | — | 85 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Autre annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL