Permis de construire – Logements
Impas De La Chanaie
07117717E0006
Terminé
le 09 juin 2017
1 logement
130 m² habitables
1 869 m² terrain
Dommartin-Les-Cuiseaux (71480)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
09 juin 2017
3
Ouverture chantier
13 juillet 2017
4
Achèvement
14 mai 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Dommartin-Les-Cuiseaux (71177)
- Adresse
-
Impas De La Chanaie
Lieu-dit : LE BOURG
71480 Dommartin-Les-Cuiseaux - Parcelle(s)
-
ZP 88
ZP 255 - Superficie terrain
- 1 869 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71480 Dommartin Les Cuiseaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 130 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL