Permis de construire – Logements
Dommartin-Les-Cuiseaux
07117723E0002
Autorisé
le 03 août 2023
1 logement
100 m² habitables
691 m² terrain
Dommartin-Les-Cuiseaux (71480)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
03 août 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Dommartin-Les-Cuiseaux (71177)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES TILLIERES
71480 Dommartin-Les-Cuiseaux - Parcelle(s)
- ZC 188
- Superficie terrain
- 691 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69270 Fontaine-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL