Permis de construire – Logements
5 Lotissement Les Ecotilles
07117723E0010
Terminé
le 02 janvier 2024
1 logement
88 m² habitables
1 168 m² terrain
Dommartin-Les-Cuiseaux (71480)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
02 janvier 2024
3
Ouverture chantier
20 mars 2024
4
Achèvement
31 mars 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Dommartin-Les-Cuiseaux (71177)
- Adresse
-
5 Lotissement Les Ecotilles
71480 Dommartin-Les-Cuiseaux - Parcelle(s)
- ZC 289
- Superficie terrain
- 1 168 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01560 Saint-Nizier-Le-Bouchoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 88 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL