Permis de construire – Logements
3 B Rue De La Chapelle
07119019M0007
Terminé
le 27 avril 2020
1 logement
299 m² terrain
Epinac (71360)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
27 avril 2020
3
Ouverture chantier
30 avril 2020
4
Achèvement
01 juin 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Epinac (71190)
- Adresse
-
3 B Rue De La Chapelle
Lieu-dit : DINAY
71360 Epinac - Parcelle(s)
- ZY 106
- Superficie terrain
- 299 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71360 Epinac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 50 | — | — |
| Locaux | 50 | — | — | — | 50 |
| Agriculture | — | 50 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL