Permis de construire – Logements
302 Rte De Clemencey
07120516E0011
Commencé
le 07 février 2017
1 logement
8 m² habitables
2 828 m² terrain
Frangy-En-Bresse (71330)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
07 février 2017
3
Ouverture chantier
31 mai 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Frangy-En-Bresse (71205)
- Adresse
-
302 Rte De Clemencey
Lieu-dit : BEAUVOIR
71330 Frangy-En-Bresse - Parcelle(s)
-
AE 222
AE 221
AE 219 - Superficie terrain
- 2 828 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 61 | 8 | 20 | — | — |
| Locaux | 20 | — | — | — | 20 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL