Permis de construire – Logements
44 Des Champs De Seille
07120526E0001
Autorisé
le 14 mars 2026
1 logement
1 250 m² terrain
Frangy-En-Bresse (71330)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
14 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Frangy-En-Bresse (71205)
- Adresse
-
44 Des Champs De Seille
71330 Frangy-En-Bresse - Parcelle(s)
- AK 175
- Superficie terrain
- 1 250 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71370 Saint-Germain-Du-Plain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL