Permis de construire – Logements
Civry
07121214M0012
Terminé
le 14 novembre 2014
1 logement
54 m² habitables
4 114 m² terrain
Genelard (71420)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
14 novembre 2014
3
Ouverture chantier
16 décembre 2014
4
Achèvement
13 mai 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Genelard (71212)
- Adresse
-
Civry
71420 Genelard - Parcelle(s)
-
AL 41
AL 42 - Superficie terrain
- 4 114 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE GENELARD
- SIREN
- 217102128,0
- SIRET
- 21710212800014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 71420 Genelard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 211 | 54 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL