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Permis de construire – Logements

Huilly-Sur-Seille

07123421S0005
Commencé
le 05 novembre 2021
1 logement 50 m² habitables 1 649 m² terrain Huilly-Sur-Seille (71290)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
05 novembre 2021
3
Ouverture chantier
26 mars 2022
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Saône-et-Loire (71)
Commune
Huilly-Sur-Seille (71234)
Adresse

Lieu-dit : GRAND RUE LA RIPPE A PEINE
71290 Huilly-Sur-Seille
Parcelle(s)
B 1012
B 396
Superficie terrain
1 649 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
71290 Rancy
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T3
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 50

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2021
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Mai 2022
Dernière mise à jour
Mai 2022

Données issues de la base SITADEL