Permis de construire – Logements
756 Rue Du Petit Puits
07129223E0009
Terminé
le 28 septembre 2023
1 logement
143 m² habitables
1 698 m² terrain
Mellecey (71640)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 septembre 2023
3
Ouverture chantier
17 juin 2024
4
Achèvement
28 octobre 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Mellecey (71292)
- Adresse
-
756 Rue Du Petit Puits
71640 Mellecey - Parcelle(s)
- F 535
- Superficie terrain
- 1 698 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES PACHAS
- SIREN
- 901335257,0
- SIRET
- 90133525700019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01170 Gex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 143 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL