Permis de construire – Logements
4 Rue Curtil Basin
07129520E0006
Terminé
le 04 novembre 2020
1 logement
24 m² habitables
10 695 m² terrain
Mervans (71310)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
04 novembre 2020
3
Ouverture chantier
07 novembre 2020
4
Achèvement
01 juin 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Mervans (71295)
- Adresse
-
4 Rue Curtil Basin
71310 Mervans - Parcelle(s)
-
0E 898
0E 896
0E 897 - Superficie terrain
- 10 695 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71310 Mervans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 24 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL