Permis de construire – Logements
3 BIS Rue Chaude
07129522E0009
Terminé
le 19 décembre 2022
1 logement
29 m² habitables
4 930 m² terrain
Mervans (71310)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
19 décembre 2022
3
Ouverture chantier
19 février 2023
4
Achèvement
02 septembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Mervans (71295)
- Adresse
-
3 BIS Rue Chaude
71310 Mervans - Parcelle(s)
- AL 25
- Superficie terrain
- 4 930 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71310 Mervans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 29 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL