Permis de construire – Logements
La RiviaãÂRe
07130517S0002
Autorisé
le 28 juillet 2017
2 logements
898 m² terrain
Montbellet (71260)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
28 juillet 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Montbellet (71305)
- Adresse
-
La RiviaãÂRe
71260 Montbellet - Parcelle(s)
- AC 124
- Superficie terrain
- 898 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S Q N P
- SIREN
- 539064469,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71260 Senozan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 184 | — | 104 | — | — |
| Locaux | 104 | — | — | — | 104 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL