Permis de construire – Logements
Montceaux-L Etoile
07130722M0003
Commencé
le 28 novembre 2022
1 logement
1 707 m² terrain
Montceaux-L Etoile (71110)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
28 novembre 2022
3
Ouverture chantier
01 novembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Montceaux-L Etoile (71307)
- Adresse
-
Lieu-dit : CONDE
71110 Montceaux-L Etoile - Parcelle(s)
- A 302
- Superficie terrain
- 1 707 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71110 Montceaux-L Etoile
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 177 | — | 222 | — | — |
| Locaux | 222 | — | — | — | 222 |
| Agriculture | — | 222 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL