Permis de construire – Logements
Mont-Les-Seurre
07131514E0007
Terminé
le 07 novembre 2014
1 logement
98 m² habitables
1 526 m² terrain
Mont-Les-Seurre (71270)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
07 novembre 2014
3
Ouverture chantier
04 mai 2015
4
Achèvement
26 mai 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Mont-Les-Seurre (71315)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE BOURG
71270 Mont-Les-Seurre - Parcelle(s)
-
C 625
C 632 - Superficie terrain
- 1 526 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21820 Labergement-Les-Seurre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 98 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL