Permis de construire – Logements
Le Bourg
07131614S0001
Commencé
le 13 mars 2014
1 logement
46 m² habitables
3 060 m² terrain
Montmelard (71520)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
13 mars 2014
3
Ouverture chantier
05 janvier 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Montmelard (71316)
- Adresse
-
Le Bourg
71520 Montmelard - Parcelle(s)
-
AM 3
AM 2 - Superficie terrain
- 3 060 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MARINEFLO
- SIREN
- 520690694,0
- SIRET
- 52069069400010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71520 Montmelard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 115 | 46 | — | 78 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL