Permis de construire – Logements
Montmelard
07131617S0003
Terminé
le 15 mai 2017
1 logement
907 m² terrain
Montmelard (71520)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
15 mai 2017
3
Ouverture chantier
14 septembre 2017
4
Achèvement
01 août 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Commune
- Montmelard (71316)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE TRONCHAT
71520 Montmelard - Parcelle(s)
- AW 122
- Superficie terrain
- 907 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71520 Montmelard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 176 | — | — |
| Locaux | 221 | — | — | — | 176 |
| Agriculture | — | 176 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL